Propriété intellectuelle et droit d'auteur

Site sur le droit d'auteur et les contenus numériques

Geneviève Caillé — 2009-08-05T20:02:26Z

Site présentant de façon simple et concise ce qu'il est permis de faire avec différents types de contenus numériques dans le respect de la loi sur le droit d'auteur au Canada. Ce site expose les principes généraux du droit d'auteur et leurs applications lors de la production de contenu qui serait diffusé en classe ou dans des sites Web dédiés à l'enseignement. On peut y trouver un quiz pour évaluer ses connaissances en matière de droit d'auteur, une foire aux questions et de nombreux exemples illustrant les cas de figure les plus fréquents. Réalisé par une équipe du réseau de l'Université du Québec sous la direction de Magda Fusaro, professeur au Département de management et technologie de l'Université du Québec à Montréal.

Les droits d'auteur et l'utilisation pédagogique d'Internet

Geneviève Caillé — 2009-07-22T19:45:13Z

Ce dossier propose des notions juridiques et pratiques sur l'utilisation légale et responsable des ressources d'enseignement disponibles dans le réseau Internet. Présentation d'exemples de sites Internet, foire aux questions, jeu-questionnaire, sélection de références. La section « Quoi de neuf ? » présente les dernières nouveautés. MARQUIS, Daniel, en ligne depuis 2005 sur Profweb, mises à jour (...) - Québec et Canada

La propriété intellectuelle emportée par le numérique ?

Geneviève Caillé — 2009-07-08T19:27:39Z

Ce numéro de la revue Terminal consacre un dossier à la place de la propriété intellectuelle dans l'ère du numérique. Avec la généralisation des technologies de l'information et de la communication dans la plupart des pans de l'activité économique et sociale on assiste à une numérisation accélérée non seulement des outils, mais aussi des contenus qui progressivement affecte en profondeur tant les modes de production que les modes de consommation de notre société capitaliste. Sous la direction de Jacques Vetois, no 102, février 2009, 202 pages. ISBN : 978-2-296-07488-0. Possibilité d'achat en ligne en format papier ou numérique.

Creative Commons : le meilleur des deux mondes ?

Geneviève Caillé — 2009-06-04T14:55:47Z

Dossier consacré à la licence Creative Commons, qui représente l'un des acteurs les plus visibles du mouvement dit du copyleft. L'appréhension de ces licences libres nécessite une relecture des paradigmes classiques de la propriété littéraire. La présente étude propose une mise en contexte des licences Creative Commons sur le plan de la théorie du droit. THOUMSIN, Pierre-Yves, avocat au barreau de Bruxelles, mai (...) - Droit étranger ou international

Quand la Loi sur le droit d'auteur emmêle les câbles de l'école branchée

Francine Duval — 2007-01-31T14:09:30Z

Dossier sur le droit d'auteur dont l'objectif est de faire connaître le droit d'utilisation équitable, auquel tout étudiant ou enseignant canadien peut avoir recours lorsque vient le temps de reproduire dans Internet du matériel protégé par copyright. Paradis, P.-É. Carrefour éducation, 2007. - Propriété intellectuelle et droit d'auteur / Français

The Digital Learning Challenge : Obstacles to Educational Uses of Copyrighted Material in the Digital Age

Anne-Mireille Bernier — 2006-08-15T15:04:52Z

Ce rapport de recherche soutient que les dispositions de la loi sur le droit d'auteur représentent un frein à l'utilisation novatrice du potentiel des technologies numériques dans le milieu de l'éducation et présente quatre principaux obstacles à cet effet. États-Unis. McGeveran, W. et Fisher, W. W. (Août 2006). Berkman Center Research Publication No. 2006-09. - Droit étranger ou international / Anglais

Les enjeux éthiques, juridiques et patrimoniaux liés à l'utilisation des données de recherche numérisées en sciences humaines

Anne-Mireille Bernier — 2006-05-15T18:54:43Z

Compte rendu de l'Atelier sur l'utilisation des données de recherche numérisées en sciences humaines : enjeux éthiques, juridiques et patrimoniaux, tenu les 17 et 18 mars 2005 à l'initiative du Service de la recherche et de la création (SRC) et du Groupe PRAX.I.E de l'Université de Sherbrooke. Mars 2006, 42 p. - Québec et Canada / Français

'Managing Intellectual Property' Symposium - UCLA Library

Anne-Mireille Bernier — 2005-12-05T19:04:37Z

Enregistrements vidéo et présentations PowerPoint des conférences d'un colloque sur la gestion de la propriété intellectuelle dans l'enseignement et la recherche. University of California, Los Angeles (UCLA). États-Unis. Novembre 2005. - Établissements universitaires / Anglais

In the Public Interest : The Future of Canadian Copyright Law

Francine Duval — 2005-10-11T12:42:50Z

Ouvrage collectif comprenant 19 essais rédigés par des experts canadiens du droit d'auteur. On y décrit le contexte dans lequel s'inscrit la réforme du droit d'auteur tant au Canada que sur la scène internationale et on y analyse les plus récentes propositions de réforme. Canada. Geist, M. (dir.) (2005). Irwin Law. ISBN : 1-55221-113-4. - Québec et Canada / Anglais

Guide pratique du droit d'auteur sur Internet - France

Francine Duval — 2005-05-10T14:07:43Z

Ce guide a pour but de sensibiliser l'internaute aux questions relatives au droit d'auteur en lui donnant les bons réflexes pour éviter les pratiques contraires à la loi. France. PEREZ, P., JOCQUEL. G., GILOT, J.-F., AMBLARD, P. EducNet. 2005. - Droit étranger ou international / Français