Intégration des TIC et nouvelle pédagogie universitaire
Documents traitant de propriété intellectuelle et de droit d’auteur en milieu universitaire. Pour les politiques spécifiques à chacun des établissements universitaires québécois, voir la rubrique : Établissements : politiques et services.
Enregistrements vidéo et présentations PowerPoint des conférences d’un colloque sur la gestion de la propriété intellectuelle dans l’enseignement et la recherche. University of California, Los Angeles (UCLA). États-Unis. Novembre 2005.
Répertoire des conventions collectives des syndicats membres de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université (FQPPU). Documents consultables au format PDF. Québec.
Étude réalisée par la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université (FQPPU) sur les enjeux des droits de propriété intellectuelle. Éclairage sur la commercialisation des résultats de la recherche ; impact des moyens utilisés dans l’exploitation des résultats de la recherche dans les universités québécoises. Québec. Octobre 2000
Les étudiantes et étudiants et les stagiaires postdoctoraux disposent depuis le 18 juin 2001 d’une Politique sur la protection de la propriété intellectuelle. Une première au Québec. Présentation de la politique (Format Adobe Acrobat)
Pour un résumé des grandes lignes de la Politique, demandez le dépliant explicatif en écrivant à Sonia.Morin@USherbrooke.ca
Document de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université (FQPPU) qui traite des aspects historiques, juridiques et organisationnels de la propriété intellectuelle, en mettant l’accent sur ses incidences en enseignement et en recherche. On y présente également les enjeux actuels liés à cette question et un inventaire des politiques et pratiques en matière de propriété intellectuelle dans les universités québécoises et nord-américaines.