• Site sur le droit d’auteur et les contenus numériques

  Site présentant de façon simple et concise ce qu’il est permis de faire avec différents types de contenus numériques dans le respect de la loi sur le droit d’auteur au Canada. Ce site expose les principes généraux du droit d’auteur et leurs applications lors de la production de contenu qui serait diffusé en classe ou dans des sites Web dédiés à l’enseignement. On peut y trouver un quiz pour évaluer ses connaissances en matière de droit d’auteur, une foire aux questions et de nombreux exemples illustrant les cas de figure les plus fréquents. Réalisé par une équipe du réseau de l’Université du Québec sous la direction de Magda Fusaro, professeur au Département de management et technologie de l’Université du Québec à Montréal.

• Les droits d’auteur et l’utilisation pédagogique d’Internet

  Ce dossier propose des notions juridiques et pratiques sur l’utilisation légale et responsable des ressources d’enseignement disponibles dans le réseau Internet. Présentation d’exemples de sites Internet, foire aux questions, jeu-questionnaire, sélection de références. La section « Quoi de neuf ? » présente les dernières nouveautés. MARQUIS, Daniel, en ligne depuis 2005 sur Profweb, mises à jour 2009.

• Les enjeux éthiques, juridiques et patrimoniaux liés à l’utilisation des données de recherche numérisées en sciences humaines

  Compte rendu de l’Atelier sur l’utilisation des données de recherche numérisées en sciences humaines : enjeux éthiques, juridiques et patrimoniaux, tenu les 17 et 18 mars 2005 à l’initiative du Service de la recherche et de la création (SRC) et du Groupe PRAX.I.E de l’Université de Sherbrooke. Mars 2006, 42 p.

• In the Public Interest : The Future of Canadian Copyright Law

  Ouvrage collectif comprenant 19 essais rédigés par des experts canadiens du droit d’auteur. On y décrit le contexte dans lequel s’inscrit la réforme du droit d’auteur tant au Canada que sur la scène internationale et on y analyse les plus récentes propositions de réforme. Canada. Geist, M. (dir.) (2005). Irwin Law. ISBN : 1-55221-113-4.

• Guide des droits sur Internet

  Site d’information au sujet des droits sur Internet. Trois sections : droits et responsabilités des utilisateurs, risques juridiques associés aux outils et aux activités d’Internet, notions juridiques d’Internet. Développé par le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal. Financé par le MEQ et le SCT.

• Gestion de la propriété intellectuelle - FAQ -

  Foire aux questions sur le thème de la gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux. Document au format PDF.
  Fonds subventionnaires québécois (FRSQ). Février 2003

• Processus de réforme du droit d’auteur

  Site sur le processus de consultation du gouvernement fédéral dans le cadre de la révision de la Loi sur le droit d’auteur. Documents disponibles sur les questions de droit d’auteur à l’ère numérique. Lien vers la page d’information d’Industrie Canada sur la politique de la propriété intellectuelle et sur les traités internationaux. Gouvernement. Canada.

• Université, TIC et droit d’auteur : Questions ? Défis ! Solutions ?!

  Journée d’étude, organisée conjointement par l’Université Concordia et la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ). Rediffusion Web des principaux ateliers et conférences de même que la synthèse des travaux de cette journée de discussion et de réflexion. Québec. Janvier 2000

• Mémoire de la CREPUQ dans le cadre de la révision de la Loi sur le droit d’auteur

  Mémoire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) présenté à Industrie Canada et au ministère du Patrimoine canadien dans le cadre de la révision quinquennale de la Loi sur le droit d’auteur. Québec. Mars 2002.

• Le droit d’auteur...ça compte !

  Livret du Conseil des ministres de l’éducation renseignant le personnel enseignant sur la loi canadienne du droit d’auteur et son application dans le domaine de l’enseignement. Sous forme de vingt-cinq questions et réponses. Brochure PDF téléchargeable. Canada. Septembre 2000.

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