• La propriété intellectuelle emportée par le numérique ?

  Ce numéro de la revue Terminal consacre un dossier à la place de la propriété intellectuelle dans l’ère du numérique. Avec la généralisation des technologies de l’information et de la communication dans la plupart des pans de l’activité économique et sociale on assiste à une numérisation accélérée non seulement des outils, mais aussi des contenus qui progressivement affecte en profondeur tant les modes de production que les modes de consommation de notre société capitaliste. Sous la direction de Jacques Vetois, no 102, février 2009, 202 pages. ISBN : 978-2-296-07488-0. Possibilité d’achat en ligne en format papier ou numérique.

• Creative Commons : le meilleur des deux mondes ?

  Dossier consacré à la licence Creative Commons, qui représente l’un des acteurs les plus visibles du mouvement dit du copyleft. L’appréhension de ces licences libres nécessite une relecture des paradigmes classiques de la propriété littéraire. La présente étude propose une mise en contexte des licences Creative Commons sur le plan de la théorie du droit. THOUMSIN, Pierre-Yves, avocat au barreau de Bruxelles, mai 2008.

• The Digital Learning Challenge : Obstacles to Educational Uses of Copyrighted Material in the Digital Age

  Ce rapport de recherche soutient que les dispositions de la loi sur le droit d’auteur représentent un frein à l’utilisation novatrice du potentiel des technologies numériques dans le milieu de l’éducation et présente quatre principaux obstacles à cet effet. États-Unis. McGeveran, W. et Fisher, W. W. (Août 2006). Berkman Center Research Publication No. 2006-09.

• Guide pratique du droit d’auteur sur Internet - France

  Ce guide a pour but de sensibiliser l’internaute aux questions relatives au droit d’auteur en lui donnant les bons réflexes pour éviter les pratiques contraires à la loi. France. PEREZ, P., JOCQUEL. G., GILOT, J.-F., AMBLARD, P. EducNet. 2005.

• La licence Creative Commons - Le copyright revu et amélioré

  Présentation de la licence Creative Commons, fondée en 2001 aux États-Unis afin de concilier les besoins des consommateurs d’information et l’application du copyright traditionnel. D. LEMAY, Bulletin Clic, 56, 2004.

• Distance Education and Intellectual Property

  Travaux, études et publications de l’American Association of University Professors sur des questions relatives au droit d’auteur et l’enseignement à distance. États-Unis.

• LegaMedia

  Site français d’information dédié aux questions juridiques posées par le développement des NTIC . L’essentiel de la loi sur le droit d’auteur en France, quelques idées fausses, les dix commandements à observer pour respecter la loi. Liens avec des sites juridiques officiels (français) et des sociétés d’auteurs. France.

• Nouveaux médias et droit d’auteur

  Bibliographie sur le droit d’auteur tirée de la rubrique Publications du site de l’Institut national de l’audiovisuel (INA). Contient presque exclusivement des titres européens. France.

• Distance Learning and Intellectual Property - AAUP

  Dossier de l’American Association of University Professors (AAUP). Étude des principaux aspects liés à la propriété intellectuelle ; position de l’Association ; publications de l’AAUP sur le sujet. États-Unis.

• New Copyright Law for Distance Education : The Meaning and Importance of the TEACH Act

  Texte de l’American Library Association résumant le « Technology, Education and Copyright Harmonization Act » ou Teach Act, loi américaine sur le droit d’auteur touchant la formation en ligne. États-Unis. 2002

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